Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alcis groupe
S.A.S. ALCIS GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3823397
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
alcis groupe de S.A.S. ALCIS GROUPE

Présentation de la marque alcis groupe

Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. ALCIS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alcis groupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. ALCIS GROUPE domicilié(e) 4 CHEMIN DE MAURESSAC - 31330 - FLOURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 680 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNINE ROSSIER domicilié(e) 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque alcis groupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alcis groupe est expirée depuis le 12 avril 2021.

S.A.S. ALCIS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : alcis


S.A.S. ALCIS GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4 CHEMIN DE MAURESSAC - 31330 - FLOURENS - France - SIREN 491680724


JEANNINE ROSSIER - 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Réception et transmissions d'informations en matière de transport (télécommunications) ;

Transport ; transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; réservations y compris en ligne de places de voyage et dans les transports ; location de places de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules avec ou sans chauffeur ; accompagnement de voyageurs ; sercives de chauffeurs ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement dans le domaine du transport ; informations en matière de transport.

Conception de logiciels pour le traitement de l'information relative au trafic routier ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine du transport et dans le domaine de l'informatique pour la fourniture et le traitement d'informations pour les transports.